Mentions légales

Mentions légales du site internet DECORPEINT

Directeur de la publication : Pierre-Arnaud WOUSSEN

DECORPEINT

Z.A. du centre Equestre, 3, rue camille Saint-Saëns, 76290 MONTIVILLIERS‎ - 02 35 30 77 39‎

Réalisation du site internet

Création graphique et création du site internet : Aidoweb

1 allée des pierrois
59152 GRUSON
Nord Pas-de-Calais
FRANCE

06 32 80 59 68

Création de site internet à Lille
Création de site internet à Dunkerque

Hébergement

OVH

SAS au capital de 500 K€
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 721Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

08 203 203 63

Déclaration à la CNIL

Dispensé de déclaration à la CNIL.

Données personnelles

Les informations qui vous concernent sont destinées à DECORPEINT. Nous pouvons être amenés à les transmettre à des tiers. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi “Informatique et Libertés”). Pour l’exercer, adressez-vous à : contact[at]decorpeint[point]com.

Propriété intellectuelle

L’ensemble du site decorpeint.com relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La violation des droits d’auteur est un délit de contrefaçon, passible, aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000 Euros d’amende.